CGV

Veuillez vous reporter aux bonnes conditions générales de vente

Conditions générales de vente des cours

Conditions générales de vente des pâtisseries

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Conditions générales de vente des cours

1. Préambule :
Les présentes conditions générales de vente régissent l’ensemble des relations entre la société KL Pâtisserie , SAS au capital de 5000 € – RCS Paris 821 075 595 – N° identification TVA FR16821075595 – N° Siret 821075595 – Siège social : 78 avenue de Villiers 75017 PARIS, et ses clients. Adresse e-mail : contact@klpatisserie.com Adresse postale établissement : KL Pâtisserie Paris – 78 avenue de Villiers – 75017 PARIS.
Objet: Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre la SAS KL Pâtisserie et le client de la commande aux services en passant par le paiement et la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de commande entre les parties contractantes, ceci dans le cadre d’un système de vente à distance sur internet, pour des marchandises définies dans le catalogue de vente du site www.klpatisserie.com

2. Conditions d’application :
Les présentes conditions générales de vente sont portées à la connaissance du client pour lui permettre de passer commande. En cliquant sur l’icône du site « Payer ma commande », le client reconnaît avoir la pleine capacité juridique pour s’engager au titre des Conditions Générales de Vente, lesquelles sont seules applicables au contrat qui suit. Si une condition venait à faire défaut elle serait considérée par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France. Le site est accessible par le client 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas d’opération de maintenance.

3. Articles et produits :
Les produits proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site, dans la limite des stocks disponibles et sous réserve du bon fonctionnement du site. Chaque produit est présenté accompagné d’une photographie et d’un descriptif établi par la SAS KL Pâtisserie. Les descriptifs sont destinés à présenter au client les caractéristiques essentielles des produits avant la prise de commande définitive et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de la SAS KL Pâtisserie. Les visuels des produits sont fournis à titre indicatif et ne sont pas contractuels. La SAS KL pâtisserie propose des formations en pâtisserie. Ces cours ont lieu à la boutique KL Pâtisserie Paris. Ces produits et services sont proposés dans la limite des places disponibles et les cours sont dispensés en langue française. Aussi la SAS KL Pâtisserie se dégage de toute responsabilité pour la mauvaise compréhension d’un cours par des acheteurs dont la langue maternelle n’est pas le français. Chaque cours proposé à la vente sur le site www.klpatisserie.com fait l’objet d’une présentation indiquant sa dénomination, sa composition, son prix, ainsi que ses dates et horaires. Par ailleurs les recettes élaborées pendant les cours ne sont pas contractuelles mais données à titre indicatif en fonction du marché et de la saison. Les recettes distribuées pendant le cours constituent la propriété exclusive de la SAS KL Pâtisserie. La SAS KL Pâtisserie propose également la vente de cartes cadeaux (voir condition particulières d’utilisation des cartes cadeaux)

4. Commande :
Pour passer commande le client s’engage à remplir le bon de commande avec précision et rigueur. A ce titre, il s’engage à renseigner intégralement les différentes rubriques nécessaires au bon traitement de sa commande : choix du/des produits ; quantité de produits souhaités ; renseignement de l’adresse de facturation et de livraison ; choix de la date de livraison ; choix du mode de paiement; indication concernant une carte cadeau ou un cours ; validation de la commande après vérification ; paiement de la commande dans les conditions prévues.

5. Moyen de paiement :
A aucun moment, les sommes encaissées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Le règlement des produits se fait par les moyens de paiement suivant : – Carte bancaire VISA ou EUROCARD MASTERCARD en ligne depuis le site par le système de paiement LCL e commerce SHERLOCK’S qui crypte l’information afin de protéger toutes les données liées aux informations personnelles et aux moyens de paiement. La validation par carte est immédiate. – carte cadeau ou Code cours, ce mode de paiement ne concerne que la réservation d’un cours via le site. La validation par carte est immédiate pour la carte cadeau ou les cours. Défaut de paiement : Le client garantit à la SAS KL Pâtisserie que le moyen de paiement utilisé est en cours de validité et n’est pas issu d’une opération frauduleuse. Dans le cas d’une commande qui n’aurait pas été réglée totalement ou partiellement par le client, la SAS KL Pâtisserie s’engage à en informer le client par courrier électronique et à lui demander d’y remédier. A défaut de réponse ou de solution dans un délai de quinze (15) jours, la SAS KL Pâtisserie se réserve le droit notamment de refuser d’honorer une commande, d’annuler toutes les commandes en cours ou de suspendre le compte du client.
De plus, la SAS KL Pâtisserie s’autorise à suspendre toute commande ou en cas de refus d’autorisation de paiement de la part des organismes financiers.

6. Droit de rétractation :
L’acheteur, personne physique non professionnelle, dispose d’un délai de sept jours pour exercer son droit de rétractation. Ce délai court à compter de la réception de sa commande ou de l’acceptation de l’offre de service. Il doit s’adresser à KL Pâtisserie Paris par courrier électronique à l’adresse : contact@klpatisserie.com pour annuler le cours dont l’exécution n’aurait pas commencé. Le remboursement sera effectué sans délai et moyennant une pénalité de 5% du montant de la commande, au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle l’acheteur aura exercé son droit de rétractation.

7. Report et annulation par le participant au cours et/ou bénéficiaire de carte cadeau :
Dans le cas où l’acheteur ne pourrait être présent le jour du cours, le report ne pourra être pris en compte que sous réserve que le participant au cours prévienne la SAS KL Pâtisserie par courrier électronique au moins 7 jours avant le début de la formation. A défaut de respect de ce formalisme, la SAS KL Pâtisserie ne pourra accepter le report de la formation. Le participant au cours ne peut reporter son cours qu’une seule fois. Dans le cadre d’une carte cadeau, la seconde date d’inscription ne doit pas dépasser la date de fin de validité de son bon cadeau. Dans le cadre d’une réservation sans bon cadeau, la seconde date d’inscription ne doit pas dépasser de plus d’un an la date à laquelle il a commandé son cours (et non la date à laquelle son premier cours a été programmé). Aucune prolongation de durée de validité du bon cadeau ou de la réservation n’est possible sauf si le participant justifie, par un certificat médical, de l’impossibilité totale de participer à un cours avant la fin de durée de validité du bon cadeau ou de la réservation. Dans ce cas, la durée de validité de la carte cadeau ou de la réservation sera prolongée jusqu’à la fin de l’année calendaire en cours. Aucun report supplémentaire ne pourra être accepté.

Les cartes cadeaux ou cours de pâtisserie ne sont ni remboursables et ni transférables vers un autre produits frais de la boutique pour cause de TVA différente.

8. Cours & carte cadeaux :
Les cours adultes sont accessibles à partir de 12 ans.
Les cartes cadeaux sont échangeables contre un cours de pâtisserie, dispensée par la SAS KL Pâtisserie, de même valeur. Ils sont valables pour une durée d’un an non renouvelable à compter de leur date d’émission. La réservation doit être effectuée ultérieurement par le bénéficiaire du bon cadeau lui-même.

9. Rupture de stock :
Les produits proposés sur le site internet le sont dans la limite des stocks disponibles. Un produit devenu indisponible sera retiré du catalogue de produits en ligne dans les plus brefs délais ou indiqué comme indisponible pour une durée limitée.

10. Prix :
Les prix indiqués sur le bon de commande s’entendent en euros TTC. La TVA incluse est la TVA française applicable au jour de la commande. Si le taux de TVA venait à être modifié, ces changements pourront être répercutés sur le prix des articles sans que le client en soit préalablement informé. Toutefois les prix ne pourront être modifiés une fois la commande confirmée. Les prix et frais sont susceptibles de varier ou de fluctuer en fonction des cours des matières premières et du marché en général. La SAS KL Pâtisserie se laisse la possibilité d’augmenter ses prix.

11. Expéditions carte cadeaux :
Les expéditions de carte cadeaux sont traitées dans nos locaux dans les 48h ouvrées ou à une date ultérieure si cela est expressément stipulé par le client dans sa commande.
Le client est responsable des coordonnées du destinataire. Ces mentions doivent être précises, exactes et complètes pour permettre une livraison dans les meilleures conditions. La SAS KL Pâtisserie ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable d’un retour de livraison dû à une adresse incomplète ou erronée.

13. Propriété intellectuelle :
Tous les éléments de site (photographie, illustration, descriptifs, logo, marque) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la SAS KL Pâtisserie. La reproduction, la rediffusion ou l’utilisation à quelque titre que ce soit des éléments du site sont soumis à l’autorisation expresse et préalable de la SAS KL Pâtisserie , titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle.
L’utilisateur qui dispose d’un site internet et qui désire placer sur son site un lien simple renvoyant directement au site www.klpatisserie.com doit préalablement solliciter l’autorisation de la SAS KL Pâtisserie.

14. Protection des données personnelles :
En commandant via notre site, le client consent à l’utilisation par la SAS KL Pâtisserie des données nominatives le concernant. Ces données sont nécessaires pour assurer le bon traitement des commandes. L’ensemble de ces informations est traité avec la plus grande rigueur et la plus grande discrétion. La SAS KL Pâtisserie s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par le client sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement de la commande et pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres ou e-mail d’information. Conformément à l’article 34 de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour exercer ce droit et obtenir des informations, le client peut contacter la SAS KL Pâtisserie à l’adresse mail suivant : contact@klpatisserie.com

15. Sécurité des données :
La SAS KL Pâtisserie n’a jamais accès aux informations confidentielles relatives aux moyens de paiement. C’est pourquoi les coordonnées bancaires du client lui seront demandées à chaque commande. Afin d’assurer la sécurité des paiements le site www.klpatisserie.com utilise le service de paiement sécurisé LCL ecommerce SHERLOCK’S. En effet, seul LCL SHERLOCK’S dispose des informations confidentielles (n° de carte, date de validité, cryptogramme) inaccessible par un tiers. Les données confidentielles sont directement transmises cryptées sur le serveur LCL SHERLOCK’S sans transiter sur les supports physiques du serveur de la SAS KL Pâtisserie.

16. Modification des conditions générales de vente :
La SAS KL Pâtisserie se réserve le droit de modifier les conditions générales de vente. Toute nouvelle version de celles-ci sera signalée préalablement sur le site.

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Conditions générales de vente des pâtisseries

1. Préambule :
Les présentes conditions générales de vente régissent l’ensemble des relations entre la société KL Pâtisserie , SAS au capital de 5000 € – RCS Paris 821 075 595 – N° identification TVA FR16821075595 – N° Siret 821075595 – Siège social : 78 avenue de Villiers 75017 PARIS, et ses clients. Adresse e-mail : contact@klpatisserie.com Adresse postale établissement : KL Pâtisserie Paris – 78 avenue de Villiers – 75017 PARIS.
Objet: Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre la SAS KL Pâtisserie et le client de la commande aux services en passant par le paiement et la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de commande entre les parties contractantes, ceci dans le cadre d’un système de vente à distance sur internet, pour des marchandises définies dans le catalogue de vente du site www.klpatisserie.com.

2. Conditions d’application :
Les présentes conditions générales de vente sont portées à la connaissance du client pour lui permettre de passer commande. En cliquant sur l’icône du site « Payer ma commande », le client reconnaît avoir la pleine capacité juridique pour s’engager au titre des Conditions Générales de Vente, lesquelles sont seules applicables au contrat qui suit. Si une condition venait à faire défaut elle serait considérée par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France. Le site est accessible par le client 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas d’opération de maintenance.

3. Articles et produits :
Les produits proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site, dans la limite des stocks disponibles et sous réserve du bon fonctionnement du site. Chaque produit est présenté accompagné d’une photographie et d’un descriptif établi par la SAS KL Pâtisserie. Les descriptifs sont destinés à présenter au client les caractéristiques essentielles des produits avant la prise de commande définitive et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de la SAS KL Pâtisserie.

4. Commande :
Pour passer commande le client s’engage à remplir le bon de commande avec précision et rigueur. A ce titre, il s’engage à renseigner intégralement les différentes rubriques nécessaires au bon traitement de sa commande : choix du/des produits ; quantité de produits souhaités ; renseignement de l’adresse de facturation et de livraison ; choix de la date de livraison ; choix du mode de paiement; validation de la commande après vérification ; paiement de la commande dans les conditions prévues.
La vente réputée être conclue sur la base des données commerciales à la date de son enregistrement par KL Pâtisserie et selon le catalogue en ligne en vigueur.

5.Garantie des produits :
SAS KL Pâtisserie garantit que les produits sont fabriqués et emballés selon des règles de qualité strictes et conservés conformément aux  normes de vigueur en France.

6. Moyen de paiement :
A aucun moment, les sommes encaissées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Le règlement des produits se fait par les moyens de paiement suivant : – Carte bancaire VISA ou EUROCARD MASTERCARD en ligne depuis le site par le système de paiement LCL e commerce SHERLOCK’S qui crypte l’information afin de protéger toutes les données liées aux informations personnelles et aux moyens de paiement. La validation par carte est immédiate pour les commandes de la boutique en ligne. Défaut de paiement : Le client garantit à la SAS KL Pâtisserie que le moyen de paiement utilisé est en cours de validité et n’est pas issu d’une opération frauduleuse. Dans le cas d’une commande qui n’aurait pas été réglée totalement ou partiellement par le client, la SAS KL Pâtisserie s’engage à en informer le client par courrier électronique et à lui demander d’y remédier. A défaut de réponse ou de solution dans un délai de quinze (15) jours, la SAS KL Pâtisserie se réserve le droit notamment de refuser d’honorer une commande, d’annuler toutes les commandes en cours ou de suspendre le compte du client.
De plus, la SAS KL Pâtisserie s’autorise à suspendre toute commande ou en cas de refus d’autorisation de paiement de la part des organismes financiers.

7. Droit de rétractation :
Les marchandises vendues par KL Pâtisserie étant des produits périssables, celles ci ne sont pas soumises au délai de rétractation de 7 jours. Aussi le client ne saurait s’en prévaloir.

8. Rupture de stock :
Les produits proposés sur le site internet le sont dans la limite des stocks disponibles. Un produit devenu indisponible sera retiré du catalogue de produits en ligne dans les plus brefs délais ou indiqué comme indisponible pour une durée limitée.
Malgré le soin apporté, KL Pâtisserie ne peut garantir complètement la disponibilité de tous les produits au même moment aussi en cas de rupture de stock d’un des articles commandés, KL Pâtisserie servira la commande à hauteur des produits disponibles au moment du retrait en boutique et proposera un produit de remplacement équivalent.
Dans le cadre d’une livraison par coursier, la livraison des produits livrés dans un deuxième temps ne serait pas facturée au client.

9.Force majeure : 
Ni la SAS KL Pâtisserie, ni le client ne saurait être tenu responsable de toute inexécution ou le retard dans l’exécution de l’une des obligations décrites dans les présentes CGV qui aurait pour origine un cas de force majeure au sens de l’article 1148 du code civil.

10. Prix :
Les prix indiqués sur le bon de commande s’entendent en euros TTC. La TVA incluse est la TVA française applicable au jour de la commande pour chaque article. Si le taux de TVA venait à être modifié, ces changements pourront être répercutés sur le prix des articles sans que le client en soit préalablement informé. Toutefois les prix ne pourront être modifiés une fois la commande confirmée. Les prix et frais sont susceptibles de varier ou de fluctuer en fonction du cours des matières premières et du marché en général. La SAS KL Pâtisserie se laisse la possibilité d’augmenter ses prix.

11. Propriété intellectuelle :
Tous les éléments de site (photographie, illustration, descriptifs, logo, marque) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la SAS KL Pâtisserie. La reproduction, la rediffusion ou l’utilisation à quelque titre que ce soit des éléments du site sont soumis à l’autorisation expresse et préalable de la SAS KL Pâtisserie , titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle.
L’utilisateur qui dispose d’un site internet et qui désire placer sur son site un lien simple renvoyant directement au site www.klpatisserie.com doit préalablement solliciter l’autorisation de la SAS KL Pâtisserie.

12. Protection des données personnelles :
En commandant via notre site, le client consent à l’utilisation par la SAS KL Pâtisserie des données nominatives le concernant. Ces données sont nécessaires pour assurer le bon traitement des commandes. L’ensemble de ces informations est traité avec la plus grande rigueur et la plus grande discrétion. La SAS KL Pâtisserie s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par le client sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement de la commande et pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres ou e-mail d’information. Conformément à l’article 34 de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour exercer ce droit et obtenir des informations, le client peut contacter la SAS KL Pâtisserie à l’adresse mail suivant : contact@klpatisserie.com…

13. Sécurité des données :
La SAS KL Pâtisserie n’a jamais accès aux informations confidentielles relatives aux moyens de paiement. C’est pourquoi les coordonnées bancaires du client lui seront demandées à chaque commande. Afin d’assurer la sécurité des paiements, le site www.klpatisserie.com utilise le service de paiement sécurisé LCL ecommerce SHERLOCK’S. En effet, seul LCL SHERLOCK’S dispose des informations confidentielles (n° de carte, date de validité, cryptogramme) inaccessible par un tiers. Les données confidentielles sont directement transmises cryptées sur le serveur LCL SHERLOCK’S sans transiter sur les supports physiques du serveur de la SAS KL Pâtisserie.

14. Modification des conditions générales de vente :
La SAS KL Pâtisserie se réserve le droit de modifier les conditions générales de vente. Toute nouvelle version de celles-ci sera signalée préalablement sur le site.